- procès de prise
- протокол захвата морского судна в качестве приза
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Proces de Nuremberg — Procès de Nuremberg Procès de Nuremberg (De gauche à droite) Premier rang : Göring, Hess, von Ribbentrop, Keitel ; Second rang : Dönitz, Raeder, von Schirach, Sauckel. Le procès de Nuremberg fut … Wikipédia en Français
Procès de nuremberg — (De gauche à droite) Premier rang : Göring, Hess, von Ribbentrop, Keitel ; Second rang : Dönitz, Raeder, von Schirach, Sauckel. Le procès de Nuremberg fut … Wikipédia en Français
Prise d'otages de beslan — Photos de jeunes victimes de la prise d otages de Beslan. La prise d otages de Beslan commence le 1er septembre 2004 lorsque des terroristes séparatistes tchétchènes armés prennent des centaines d enfants et d adultes en otage dans l école… … Wikipédia en Français
Proces de l'Ordre du Temple — Procès de l ordre du Temple Le procès de l ordre du Temple est une affaire judiciaire internationale du XIVe siècle. L ordre du Temple fut accusé en 1307 par la royauté française de divers chefs d accusation : hérésie, simonie, sodomie … Wikipédia en Français
Proces prud'homal en France — Procès prud homal en France Article principal : Conseil de prud hommes (France). Selon le Code du travail[1], « Les conseils de prud hommes, (…) règlent par voie de conciliation les différends qui peuvent s élever à l occasion de tout… … Wikipédia en Français
Procès de l'Ordre du Temple — Le procès de l ordre du Temple est une affaire judiciaire internationale du XIVe siècle. L ordre du Temple fut accusé en 1307 par la royauté française de divers chefs d accusation : hérésie, simonie, sodomie, idolâtrie … Wikipédia en Français
Procès prud'homal — en France Article principal : Conseil de prud hommes (France). Selon le Code du travail[1], « Les conseils de prud hommes, (…) règlent par voie de conciliation les différends qui peuvent s élever à l occasion de tout contrat de travail… … Wikipédia en Français
Procès prud'homal en france — Article principal : Conseil de prud hommes (France). Selon le Code du travail[1], « Les conseils de prud hommes, (…) règlent par voie de conciliation les différends qui peuvent s élever à l occasion de tout contrat de travail (…) entre… … Wikipédia en Français
Proces de Louis XVI — Procès de Louis XVI L’interrogatoire de « Louis le dernier » par la Convention. Le 10 août 1792, le Palais des Tuileries est pris d assaut. Louis XVI, accompagné de sa famille, s est réfugié dans l enceinte de l Assemblée législative,… … Wikipédia en Français
Procès de louis xvi — L’interrogatoire de « Louis le dernier » par la Convention. Le 10 août 1792, le Palais des Tuileries est pris d assaut. Louis XVI, accompagné de sa famille, s est réfugié dans l enceinte de l Assemblée législative, mais celle ci se… … Wikipédia en Français
Proces de Moscou — Procès de Moscou Les Procès de Moscou, qui se sont déroulés de 1936 à 1938, sont une série de procès truqués, spectaculaires, organisés par Joseph Staline, pour éliminer politiquement (et pour la plupart physiquement) les vétérans bolcheviks de… … Wikipédia en Français